TokenArt est un allié juridique pour les créateurs et propriétaires de NFT

TokenArt est un allié juridique pour les créateurs et propriétaires de NFT
Photo by Tingey Injury Law Firm on Unsplash

Projet open source déployé dans plus de 177 pays, TokenArt vise à informer les détenteurs de NFT de leurs droits, aider les artistes à monétiser leurs créations ainsi qu'à en certifier l'authenticité.

TokenArt est un projet open source et décentralisé issu de la recherche universitaire française réalisé grâce au soutien technique de Nomadic Labs, les experts de la blockchain Tezos. Le projet est né de la volonté de faciliter la transmission des droits de n'importe quel créateur de NFT sur le Web3 et également, d'appliquer le pouvoir de surveillance par la communauté, en lien avec le respect du droit de propriété intellectuelle.
TokenArt établit ainsi un équilibre entre le cadre traditionnel « tous droits réservés » résultant du droit d'auteur et le cadre ouvert de l'open source à l'image des Creative Commons.

Un projet sur mesure pour le marché des NFT

En quête de normalisation, le marché des NFT est complexe. Il existe différents types de NFT (Utilisation seulement personnelle, Commercial, Adaptable, Commission, Royalties, Non transferable) avec des droits qui leurs sont propres. TokenArt permet à tout créateur de NFT - aussi bien des individus que des  grandes entreprises ou institutions publiques - de produire des œuvres compatibles sur toutes les plateformes qui répondent aux caractéristiques légales selon leur catégorie. Grâce à TokenArt, ils peuvent à la fois répondre aux enjeux d'authenticité et de conformité ainsi qu'à un réel besoin d'information des futurs acquéreurs. En effet, chaque NFT créé par TokenArt possède une fiche récapitulative des droits qui lui sont incombés.
Ce nouveau standard sécurisé et légal apporte ainsi au créateur un certificat d'antériorité tout en lui offrant une preuve juridique de paternité de son oeuvre opposable devant une cour de justice en cas de contrefaçon ou de piratage par exemple.

“ Nous avons conçu le projet TokenArt, dans le but de faciliter le respect de la propriété intellectuelle sur le marché des NFT. Nous avons fait le choix de nous tourner vers la blockchain Tezos et ses experts pour plusieurs raisons. Tout d'abord pour sa gouvernance on-chain qui facilite la rédaction des contrats juridiques et également le fait que Tezos ne subit pas de fork, permettant d'identifier facilement la blockchain officielle. " explique Clément Fontaine, Porteur du projet TokenArt

Par ailleurs, TokenArt permet également aux propriétaires de NFT de connaître en quelques clics ce qu'ils peuvent faire avec leurs jetons. Depuis un moteur de recherche, tous les propriétaires de NFT peuvent directement connaître leurs droits soit via le lien du NFT ou directement depuis leur wallet.

" Le respect de la propriété intellectuelle est un sujet crucial pour le bon fonctionnement du marché des NFT. Nous sommes ravis d'avoir accompagné TokenArt dans son développement technique afin d'aider au mieux les créateurs et les propriétaires de NFT de respecter les principes d'authenticité et de propriété sur la blockchain.” détaille Hadrien Zerah, Managing Director de Nomadic Labs

Communiqué de Nomadic Labs